SFAM SAS
Capital: 300 000€
314258625 RCS LILLE
Siège Social:
Rue François Arago
59933 La Chapelle d'Armentières
Tel: 0320774539
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une information complémentaire et personnalisée auprès de la SFAM.
Malgré les mises à jour régulières du contenu du site, la SFAM ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. La SFAM ne saurait donc garantir l'exactitude des informations diffusées sur le site, qui en aucun cas ne peuvent lui être opposable.
La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de la SFAM, et font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, sans l'autorisation expresse de la SFAM est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants, L. 716-9 du Code de la propriété intellectuelle.
La SFAM ne saurait être tenue pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès, utilisation ou téléchargement via ce site, notamment, un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout autre matériel.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Le site www.sfam.com propose des liens avec d'autres sites Internet. Quand vous cliquez sur ces liens, vous êtes alors sur un autre site. La SFAM n'est pas responsable des informations y figurant et n'a aucun contrôle sur ces sites.
Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.sfam.com sans l'autorisation expresse et préalable de la SMENO.
Le site SFAM respecte le caractère privé et confidentiel des informations personnelles que vous lui transmettez. La SFAM s'engage à protéger vos données personnelles.
Pendant votre consultation du site SFAM, vous pouvez être sollicité pour communiquer volontairement certaines données personnelles (nom, e-mail, adresse...). Ces informations sont utiles pour accédez à certaines rubriques (ou services) du site. Vous êtes libre de refuser de communiquer ces données. Cependant, les rubriques nécessitant ces informations ne vous seront pas accessibles.
Le site SFAM ne collecte pas d'informations sur votre identité, sauf dans le cas où...
La SFAM utilise les informations que vous lui transmettez pour enregistrer vos demandes de devis et vous faire part d'informations sur notre site, susceptibles de vous intéresser.
En application des articles 38, 39 et 40 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site vous concernant.
Les utilisateurs du site SFAM sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés, notamment en s'abstenant de toute collecte ou utilisation détournée des données personnelles auxquelles ils accèdent.
Afin de mieux vous servir, le site SFAM mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour, en utilisant des cookies. Lors de votre visite sur le site, un cookie peut donc être installé dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7.0 : 1. choisissez le menu
1. Outils (ou Tools), puis Options Internet (ou nternet Options).
2. cliquez sur l'onglet Confidentialité (ou Confidentiality)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton avancé pour personnaliser votre gestion des cookies.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. choisissez le menu Outils (ou Tools), puis Options Internet (ou Internet Options).
2. cliquez sur l'onglet Sécurité (ou Security)
3. Sélectionnez Internet puis Personnaliser le niveau (ou CustomLevel)
4. Repérez la rubriquecookies et choisissez l'option qui vous convient
Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. choisissez le menu Edition et Préférences
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies
Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu Modifier et Préférences
2. cliquez sur l'option Avancé
3. rubrique Cookies
Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. choisissez le menu Fichier et Préférences
Vous disposez également d'un droit d'accès, de suppression et de modification des données personnelles communiquées par le biais des " cookies " dans les conditions indiquées ci-dessus.